Service Urbanisme   03 27 95 94 84

 

Les Arrêtés

 

DP/Demande préalable   PC/Permis de construire   PA/Permis d'aménager

 

 

Le PLU

Plan Local d'Urbanisme

Février DP 059 414 18 00060 DP 059 414 18 00059

DP 059 414 19 00005

   

 

Règlement du PLU

 

Zonage

NOV.2016

- AVIS Révision du PLU

- Approbation du PLU

JUIN 2016

- Délibération du Conseil

- Modification simplifiée

- Zone 1AUe Article 13

MARS 2016

- Révision Simplifiée

Janvier PC 059 414 18 00010    
Décembre DP 059 414 18 00054 DP 059 414 18 00055 PC 059 414 18 00009
 
 

Arrêté des cartes du bruit de la commune

Vu la Directive Européenne relative à l'évaluation et à la gestion du bruit dans l'environnement, le code de l'environnement et l'Arrêté ministériel.

Consulter l'arrêté des cartes du bruit de la commune.

Projet de Plan de Prévention du Bruit dans l'Environnement(PPBE)

Résumé non technique

Rapport de synthèse CBS

Télécharger l'ensemble des cartes (55 Mo)