Service Urbanisme   03 27 95 94 84

 

Les Arrêtés

 

DP/Demande préalable   PC/Permis de construire   PA/Permis d'aménager

 

 

Le PLU

Plan Local d'Urbanisme

Novembre DP 059 414 18 00053

 

   

 

Règlement du PLU

 

Zonage

NOV.2016

- AVIS Révision du PLU

- Approbation du PLU

JUIN 2016

- Délibération du Conseil

- Modification simplifiée

- Zone 1AUe Article 13

MARS 2016

- Révision Simplifiée

Octobre DP 059 414 18 00048 DP 059 414 18 00049 DP 059 414 18 00037
DP 059 414 18 00040 DP 059 414 18 00041 PA 059 414 18 00001
DP 059 414 18 00043 DP 059 414 18 00044 DP 059 414 18 00046
 
Septembre DP 059 414 18 00042 PC 059 414 18 00006  
 
 
 

Arrêté des cartes du bruit de la commune

Vu la Directive Européenne relative à l'évaluation et à la gestion du bruit dans l'environnement, le code de l'environnement et l'Arrêté ministériel.

Consulter l'arrêté des cartes du bruit de la commune.

Projet de Plan de Prévention du Bruit dans l'Environnement(PPBE)

Résumé non technique

Rapport de synthèse CBS

Télécharger l'ensemble des cartes (55 Mo)